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Marques déposées par la société LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles
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ANDRE HARDELOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE HARDELOT
LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles

Numéro de dépôt :
95578931
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque ANDRE HARDELOT

Déposée le 29 juin 1995 par la société LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANDRE HARDELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles domicilié(e) D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ANDRE HARDELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE HARDELOT est expirée depuis le 29 juin 2005.

LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes : DUROSIER , ECRIN , REMI COUSINET , EUGENE PONTIER , BUISSON-GUERET , LES PRODUCTEURS GOURMETS , GABRIEL TIMAIRE , JEAN RICHEMIN , CHARLES MONPELET , DUROSIER


LE CELLIER DES SAMSONS Union de Coopératives Vinicoles - D 37 Le Pont des Samsons QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France - SIREN 301164927


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Vins, spiritueux, liqueurs et autres boissons alcooliques à l'exception des bières